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1. Préambule
Ces conditions générales de vente (CGV) régissent les relations entre notre société, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de vêtements professionnels, et ses clients. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Commandes
Les commandes sont considérées comme fermes après confirmation écrite de notre part. Toute modification ou annulation doit être validée par écrit.
3. Tarifs et Paiement
Les prix sont indiqués en euros, hors taxes. Le paiement s’effectue selon les modalités convenues lors de la commande. Tout retard de paiement peut entraîner des pénalités.
4. Livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Nous ne pouvons être tenus responsables des retards dus à des circonstances indépendantes de notre volonté.
5. Réclamations et Retours
Les réclamations doivent être formulées dans les 7 jours suivant la réception des marchandises. Les retours ne sont acceptés qu’après accord préalable.
6. Propriété Intellectuelle
Tous les modèles et créations restent notre propriété exclusive et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
7. Litiges
En cas de litige, la juridiction compétente sera celle de notre siège social, sauf disposition contraire.
Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées sans préavis. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.